3D Scales of JusticeAvez-vous déjà eu l’impression que l’on vous a piqué votre concept ?

Protéger son contenu écrit, son audio ou sa vidéo est possible, car c’est déjà le cas dans la Loi sur la propriété du droit d’auteur.

Mais cette Loi ne vous protège pas de …

  1. La copie en le ré-écrivant
  2. La copie de votre concept
  3. Le partage (malgré Adopi)

Certaines personnes ou entreprises ne s’offusquent pas plus que ça si on leurs pirate une création, et partent simplement du principe que :

Il y aura toujours de la copie. Interdire la copie, c’est inciter les hackers à contourner ce qui est interdit. Alors que minimiser son impact permet de diffuser viralement sa marque !

D’ailleurs il y a un groupe de musique célèbre (je crois que c’est les Arctic Monkeys, mais je n’en suis pas sûr), qui avait offert gratuitement toutes les chansons de leur premier album (avant d’être lié à une maison de disque), en téléchargement sur Internet, ce qui fut fortement apprécié par leurs fans, qui ont par la suite, tout de même acheté cet album, alors qu’ils avaient déjà les MP3.

Comment tenter de protéger une création ?

Sur un écrit, un PDF, on peut apposer sa signature et de toute façon il y a la signature numérique insérée automatiquement (sauf si votre logiciel n’est pas renseigné à votre nom).

Un audio, on se présente, on nomme son site ou son entreprise, et idem pour la vidéo.

On peut en vidéo, juste (y en a qui le font) mettre simplement le nom de son site ou blog, à la fin. Je vous conseille plutôt de faire un rappel de votre site, par exemple, au milieu de votre vidéo, même discrètement, car il est plus difficile de couper une vidéo quand vous parlez et que c’est important.

Quelle soit artistique ou intellectuelle, votre création, comme une vidéo, vous appartient, avec les droits d’auteur s’y affairant, en cas de litige, même si vous n’avez pas protégé cette création, par un détail qui s’appelle “la preuve d’antériorité” qui signifie que si vous pouvez prouver que votre vidéo est parue avant la date de parution de la copie, votre avocat arrivera à démontrer la fraude.

Un moyen simple pour prouver que vous l’aviez fait en premier, est de graver un DVD de votre vidéo, ou plusieurs, de bien nommer vos titres de fichiers vidéos, et de vous l’envoyer à vous même, en recommandé avec accusé réception.

Lorsque vous recevez “votre” colis, ne l’ouvrez pas. Gardez-le bien fermé, avec les documents de la Poste qui font foi, et le jour d’un litige, vous faites ouvrir avec un constat d’huissier, et visionnez son contenu, pour preuve.

En France le “Copyright” n’a pas de valeur légale, en tant que tel.

Il existe d’autres moyens, des sites payants aussi, et sûrement des astuces que vous pouvez demander à un avocat par exemple, qui saura bien mieux que moi vous informer.

On ne peut pas protéger un concept !

Dans les Lois Françaises, il n’est pas possible de protéger un concept.

Un brevet, une création, oui, mais le concept n’est à la base qu’une idée ou une association d’idées.

Par exemple, si vous voulez créer un réseau social du style Facebook, c’est légal, du moment que vous ne copiez pas les créations s’y affairant comme une image, un logo …

Pour preuve, il existe de très nombreux réseaux sociaux, (même si en France on en connait que peu), comme Google+ qui à le même concept.

Sans chercher très loin, on peut aussi se référer à la voiture.

Le concept, copié et recopié, aujourd’hui encore, est un habitacle, des roues, un moteur, des lumières, l’autoradio, un GPS, et même le volant chauffant.

Donc, si vous aviez une idée folle, allez, soyons fou, lancer un blog sur la vidéo, c’est tout à fait légal.

D’ailleurs, il existe une entreprise Américaine spécialiste de la copie “Le copy Cat” et qui malgré de nombreuses critiques dans les journaux, copie des sites Web tous les mois, et gagne des millions de dollars, sans se mettre hors la loi.

Bref, de toute façon, quoi que l’on puisse vous dire, ou que vous puissiez lire, sur des pages de blog, je vous conseille vivement de vous rapprocher d’un avocat, pour obtenir des informations sûr !


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